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En vigueur au 01/11/2022

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PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Toute utilisation, reproduction, diffusion, commercialisation, modification de toute ou partie du Site, sans autorisation de l’éditeur est prohibée et pourra entraînée des actions et poursuites judiciaires telles que notamment prévues par le Code de la propriété intellectuelle et le Code civil.

CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION

L’accès au Site et son utilisation sont soumis aux présentes conditions générales d’utilisation (ci-après « CGU ») ainsi qu’aux dispositions légales en vigueur.

En accédant au Site, l’utilisateur accepte les présentes CGU sans limitation ni réserve et s’engage à les respecter scrupuleusement.

Toute utilisation du Site non conforme à son objet ou en violation des présentes CGU pourra donner lieu à l’application des sanctions prévues par la loi.

OBJET ET PRÉSENTATION DU SITE

Le Site a pour objet de présenter à nos clients et aux commerces en général les marques et produits distribués par la société ABBOUD SASU (ci-après « La Société ») sous sa marque de distribution « TERROIRS INSOLITES ».

Notre Site présente l’ensemble des produits proposés à la vente, et sera périodiquement remis à jour des nouveautés saisonnières et des suppressions éventuelles de produits.

INFORMATIONS FIGURANT SUR LE SITE

Les informations se trouvant sur le Site sont données pour la seule information générale des utilisateurs.  Bien que La Société prenne le plus grand soin pour s’assurer de la qualité et de la fiabilité des informations contenues sur le Site, ces dernières sont fournies à titre seulement indicatif sans aucune garantie, explicite ou implicite, de validité, d’exhaustivité ou d’actualité. En conséquence de quoi, le visiteur reconnaît utiliser ces informations sous sa seule et unique responsabilité.

Des mises à jour régulières des informations de notre Site (produits, marques, actualités, nouveautés…) seront effectuées par nos soins afin d’y présenter les informations les plus précises.

La Société ne sera pas tenue responsable en cas d’intrusion frauduleuse d’un tiers sur le Site ayant entraîné une modification ou altération des informations présentes sur le Site.

PROCEDURE D’ACCES AU SITE ET EXONÉRATION DE RESPONSABILITÉ

La Société s’engage à faire ses meilleurs efforts pour que le Site soit accessible à tout moment. Néanmoins, La Société décline toute responsabilité en cas de difficulté d’accès au Site ou d’interruptions dans la connexion, quelles qu’en soient les causes et origines. La Société ne saurait être tenu responsable des dommages, directs ou indirects, quelles qu’en soient les causes, origines, natures ou conséquences, provoquées par l’accès de quiconque au Site, ou de l’impossibilité d’y accéder, que ce soit temporairement ou de façon plus durable.

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MODIFICATION – INTERRUPTION DU SITE

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